Mentions Légales

Le site http://www.ATELIERMAPAUSECOUTURE.fr est édité par MA PAUSE COUTURE (RCS : 532 893 260 000036, Entreprise Individuelle, TVA Intracommunautaire FR94532893260), dont le siège est situé au 80 bis avenue Louis Joseph Soulas, 45800 Saint Jean de Braye.

Responsable de la publication : Corinne Charles, demeurant Rue Albert 1er à Orléans

Tél : 02 38 81 85 87 – 0 668 235 909

Email : contact@ateliermapausecouture.fr

Réalisation technique et conception graphique du site : Marness Agency

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à assurer le bon traitement des réservations.

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et à l’article 43 de la loi du 30 Septembre 1986 modifiée,

ce site web fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL).

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (article 34 de la loi “Informatique et Libertés) du 6 janvier 1978).

Pour exercer ce droit, il convient de contacter MA PAUSE COUTURE  par courrier adressé au siège.